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MENTIONS LEGALES

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Le site Internet Légion VIII Augusta est édité par :

NOM DE L’EDITEUR
RCS
ADRESSE CODE POSTAL VILLE
Téléphone : XX XX XX XX XX
Télécopie : XX XX XX XX XX
URL du site : www.leg8.com ; www.leg8.org et www.leg8.net
contact : Adresse Email ci-après dénommé "l’Editeur du Site"(L’Editeur du Site est propriétaire et exploitant du site Légion VIII Augusta)ci-après dénommé "l’Hébergeur"

Le site Internet Légion VIII Augusta est hébergé par :
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SITES TIERS

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Si vous pensez que votre travail a été copié et qu’il est accessible sur ce site d’une manière constituant une contrefaçon, vous pouvez en informer l’Editeur du Site par l’intermédiaire du formulaire de contact mis à disposition sur ce site.

 

LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPETENT

Ces conditions d’utilisation seront régies et interprétées par les lois Françaises. Les contrats de licence régissant votre utilisation d’éléments tiers sur le site peuvent contenir des dispositions exigeant l’intervention de tribunaux étrangers pour la résolution de litiges liés à ces contrats. Lorsque vous recevez des informations provenant d’un tiers, un logo ou une autre indication apparaît pour vous permettre d’identifier celui-ci.

 

DIVISIBILITE ET INTEGRALITE

Sauf mention contraire dans le présent document, cet accord constitue la totalité du contrat passé entre vous et l’Editeur du Site en ce qui concerne le site, et il annule et remplace toutes les communications et propositions antérieures ou simultanées (qu’elles soient orales, écrites ou électroniques) relatives à ce site entre vous et l’Editeur du Site, ses sociétés mères ou affiliées ou concédants de licence. Si une partie de ces conditions d’utilisation était considérée comme invalide ou inapplicable, elle devrait être interprétée selon la loi en vigueur de manière à identifier au mieux les intentions initiales des parties, et le reste des présentes des conditions demeurera en vigueur.

 

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